Le D 411-7 explicite la composition du Conseil des Maîtres (CM) comme la fréquence minimale de sa tenue.
Composition :
– Le directeur, président
– Tous les enseignants en fonction dans l’école
– Les membres du RASED qui interviennent sur l’école
Fréquence de fréquentation :
– Au moins une fois par trimestre
– Autant de fois que nécessaire
ATTENTION : Le président doit rédiger un Relevé de Conclusions (ce n’est pas un PV comme pour le Conseil d’Ecole) de cette instance, consigner ce RC dans un registre spécifique et en envoyer copie à l’IEN.
Les articles D 312 – 17 et D 321 – 6 définissent en partie les prérogatives du CM.
Ainsi, le CM :
– Peut proposer au CE d’organiser l’enseignement des langues par groupes de compétences dans le cadre du projet d’école
– Se prononce chaque fin d’année scolaire sur les conditions de poursuite de la scolarisation pour chaque enfant et propose aux parents soit une poursuite normale de la scolarité, soit un maintien dans le niveau (doublement), soit un passage anticipé (saut de classe)
Bien évidemment, le CM débat des diverses facettes de la vie de l’école et entre autres :
a) d’après le décret 2023-777, propose – mais c’est le directeur qui prend la décision finale – :
– une organisation de l’accueil des enfants et des services
– l’utilisation des locaux (salles spécialisées, gymnase, etc.)
– la répartition des élèves entre les classes et les groupes
– etc.
b) d’après le L 401 – 1 et le D 411 – 8, élabore le projet d’école
c) … et tout ce que chaque équipe connait dans nos écoles…
Fiche élaborée suite à une demande d’un collègue auprès du se-UNSA : si vous aussi vous avez des interrogations, n’hésitez pas à nous interpeler !